Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUR PHARE
CNIT DEVELOPPEMENT, Société civile

Numéro de dépôt :
3510642
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2027
TOUR PHARE de CNIT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TOUR PHARE

Déposée le 2 juillet 2007 par la société CNIT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR PHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la société CNIT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 584 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque TOUR PHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUR PHARE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.

CNIT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURS SISTERS , LA TOUR SISTERS


CNIT DEVELOPPEMENT, Société civile - 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France - SIREN 489584904


IPSIDE, Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 23 août 2011 - Changement d'adresse n°556204 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649271 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-18

Supports d'information enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, Cédéroms, disques numériques, disques acoustiques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; agendas électroniques ; aimants décoratifs (magnets) ; calculatrices de poches ; lunettes de soleils, étuis à lunettes ; ordinateurs ; tapis de souris ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques ; bases de données électroniques.

Porte-clefs de fantaisie, bijouterie, monnaies, médailles, réveille-matin, horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets et boîtiers de montres, objets d'art en métaux précieux, cadrans et pendules (hologerie).

Imprimés, magazines, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, catalogues, lettres d'information ; fiches ; affiches ; manuels ; albums ; produits de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; cartes ; papier ; cartons ; blocs (papeterie) ; cahiers ; calendriers ; carnets ; photographies ; représentations graphiques ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; articles pour reliure ; fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; papeterie, adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; porte-crayons ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; dessous de chopes à bières, classeurs (articles de papeterie), distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), fournitures et instruments d'écriture, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), éphémérides, serre-livres, marques pour livres, papier à lettres, articles de papeterie, cartes postales, timbres-poste, presse-papiers.

Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à mains, à dos, à roulette, sacs de voyage, cartables, porte-cartes (portefeuilles), mallettes pour documents, porte-documents, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes (maroquinerie).

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ou le ménage, porcelaine, faïence, bouteilles, verres (récipients), services à café ou à thé, assiettes, bols, tasses, chopes, récipients à boire, gobelets, plats, vaisselle, verres à boire, tasses calorifuges pour le café et les boissons.

Tissus, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table non en papier, tissus à usage textile.

Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, chapeaux, cravates, écharpes, foulards, tee-shirts, sweat-shirts, peignoirs, chemises, pull-overs, polos (vêtement).

Tapis, paillassons.

Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; balles et ballons de jeux ; jeux d'anneaux ; billes et boules pour jeux ; blocs de construction (jouets) ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de construction ; jeux de société ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils de gymnastique ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et notamment jeux automatiques de société autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Publicité, gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), y compris sur le réseau Internet ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation de salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et démonstration de produits ; décoration de vitrines ; gérance administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir achat des produits précités pour d'autres entreprises ; services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat pour d'autres entreprises des services cités ci-après et des services de publicité, gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, informations d'affaires, affichage, diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), y compris sur le réseau Internet, courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires, consultations et services de conseils pour la direction des affaires, diffusion d'échantillons, organisation de salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, services d'organisation de concours à buts promotionnels ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, gestion de fichiers informatiques, location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales, présentation et démonstration de produits, décoration de vitrines, gérance administrative de lieux d'expositions, abonnement à des journaux pour des tiers ; recrutement de personnel ; services de secrétariat.

Assurances ; affaires immobilières ; finances, affaires financières, monétaires et bancaires ; agences de recouvrement de créances ; agences de crédit, agences de change ; analyse financière, crédit bail, émission de bons de valeur, cautions (garanties) ; consultation en matière financière ; estimation financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de fonds, transfert électronique de fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, services bancaires et financiers par réseau de communications informatiques ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; services de crédit ; affacturage ; service de financement ; transactions financières ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier) et de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; recouvrement de loyers ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collecte de bienfaisance ; services de cartes de crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués.

Constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de route et de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; équipement (construction) d'édifices et d'immeubles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; services de chauffeurs ; livraison de colis, de marchandises ; distribution du courrier, distribution (livraison) de produits, livraison de fleurs ; déménagement de mobiliers, transport de meubles ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de parcs de stationnement ; réservation de places de voyage ; visites touristiques.

Services de teinturerie, retouche de vêtements, développement de pellicules photographiques, tirage de photographies.

Services d'édition de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, Cédéroms, disques numériques, disques acoustiques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo) ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de formation, d'éducation, d'enseignement, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de clubs de santé et de remise en forme (mise en forme physique) ; culture physique ; enseignement de la gymnastique ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipement pour le sport à l'exception des véhicules ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de symposiums, à but culturel, éducatif ou dans le domaine du divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; organisation de loteries ; production de films, de courts métrages, de documentaires, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de compétitions sportives ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; services d'organisation et de production de spectacles ; réservation de places de spectacles, de places de cinéma, concert, théâtres, parcs et jardins d'attractions ; location de films ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; aménagement (architecture) d'édifices et d'immeubles.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines ; crèches pour enfants ; haltes-garderie pour enfants ; réservation de restaurants.

Services médicaux et vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux, salons de beauté et de coiffure, toilettage d'animaux.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers, destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de concierge rendus à des tiers ; gardes d'enfants à domicile, accompagnement en société (personnes de compagnie) ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, location d'habits, de vêtements, de tenues de soirées, clubs de rencontres.